Marque enregistrée - Marque en non vigueur
POLYGOSOLS
Numéro de dépôt :
1348831
Date de dépôt :
28/03/1986
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/03/1996
Présentation de la marque POLYGOSOLS
Déposée le 28 mars 1986 par monsieur ROURE Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « POLYGOSOLS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque POLYGOSOLS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1348831.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POLYGOSOLS est expirée depuis le 28 mars 1996.
ROURE Daniel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-37